Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Cottages des Aviateurs
M. Christophe NOEL

Numéro de dépôt :
3954855
Date de dépôt :
19/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/10/2022
Les Cottages des Aviateurs de Christophe NOEL

Présentation de la marque Les Cottages des Aviateurs

Déposée le 19 octobre 2012 par monsieur Christophe NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Les Cottages des Aviateurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est monsieur Christophe NOEL domicilié(e) 71 Rue du Puits du gué - 77144 - MONTEVRAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christophe NOEL domicilié(e) 71 Rue du Puits du gué - 77144 - MONTEVRAIN - France.

La marque Les Cottages des Aviateurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Cottages des Aviateurs est expirée depuis le 19 octobre 2022.

Christophe NOEL a également déposé les autres marques suivantes : Grand Petit Plus


M. Christophe NOEL - 71 Rue du Puits du gué - 77144 - MONTEVRAIN - France


M. Christophe NOEL - 71 Rue du Puits du gué - 77144 - MONTEVRAIN - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Affaires financières ; affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux ;

Transport ; organisation de voyages ; réservation de places de voyage ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services hôteliers ; maisons de retraite pour personnes âgées.