Les Cottages des Aviateurs
Présentation de la marque Les Cottages des Aviateurs
Déposée le 19 octobre 2012 par monsieur Christophe NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Les Cottages des Aviateurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Les Cottages des Aviateurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Cottages des Aviateurs est expirée depuis le 19 octobre 2022.
Christophe NOEL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06